Attention aux pénalités!.
En matière de prêts hypothécaires, il arrive facilement de ne penser qu’au taux d’intérêt et à la situation actuelle. Cependant, la vie réserve parfois des surprises. Cela étant, le taux n’est pas la seule chose qui importe.
D’abord et avant tout, il faut se rappeler qu’un prêt hypothécaire, c’est un contrat. Or, quand il y a rupture de contrat, il y a pénalité. Chaque propriétaire de maison y consent quand il signe les documents hypothécaires, mais c’est facile à oublier… jusqu’au moment d’en payer le prix.
Pourquoi résilier un prêt hypothécaire?
Vous vous demandez peut-être pourquoi vous voudriez jamais rompre votre contrat hypothécaire. Eh bien, il se trouve qu’au Canada, 6 prêts hypothécaires sur 10 sont résiliés en moins de trois ans. Il y a neuf raisons qui reviennent souvent :
- Vente de la maison et achat d’une nouvelle
- Utilisation du capital
- Gestion de dettes
- Cohabitation, mariage ou arrivée d’enfants
- Divorce ou séparation
- Événements de la vie (maladie, chômage, décès du partenaire)
- Retrait d’un nom du titre de propriété
- Obtention d’un taux d’intérêt inférieur
- Remboursement du prêt
Il est toujours important de penser à l’avenir au moment de signer un contrat hypothécaire, mais il n’est pas possible de tout prévoir. Cela étant, il est important de comprendre ce qui arrive si vous devez résilier votre prêt hypothécaire.
Le calcul des pénalités
Il y a essentiellement deux façons de calculer la pénalité pour la résiliation d’un prêt hypothécaire. Les prêteurs utilisent habituellement soit la méthode du différentiel de taux d’intérêt, soit la somme de trois mois d’intérêts pour fixer le montant de la pénalité. Vous devrez habituellement payer le montant le plus élevé des deux, à moins que votre contrat ne prévoie autre chose.
Différentiel de taux d’intérêt (DTI)
Au Canada, il n’y a pas de règle universelle sur le calcul du différentiel de taux d’intérêt (DTI), qui peut ainsi varier grandement d’un prêteur à l’autre. La raison en est que différents taux de référence sont utilisés.
Cependant, le DTI est habituellement déterminé en fonction de deux éléments :
- le solde du prêt;
- la différence entre le taux d’intérêt d’origine et le taux d’intérêt qu’un prêteur peut demander aujourd’hui.
Dans ce cas, les pénalités varient grandement, puisqu’elles dépendent des modalités hypothécaires précises de l’emprunteur – et en particulier du taux contractuel – et des taux du marché au moment de la résiliation. Supposons que vous avez un solde de 200 000 $ et un taux d’intérêt de 6 % sur votre prêt hypothécaire, qu’il reste 36 mois sur votre terme de 5 ans et que le taux actuel est de 4 %. Si vous résiliez votre prêt, la pénalité selon la méthode du DTI serait de 12 000 $.
Idéalement, vous devriez tenir compte de ce que serait la pénalité selon le DTI avant de décider de résilier votre prêt hypothécaire. Vous verrez que ce n’est pas toujours la meilleure option.
Trois mois d’intérêts
Dans certains cas, la pénalité pour la résiliation de votre prêt hypothécaire est simplement l’équivalent de trois mois d’intérêts. Avec le même exemple que ci-dessus – solde de 200 000 $, taux d’intérêt de 6 % –, votre pénalité serait de 3000 $. Habituellement, pour un prêt hypothécaire à taux variable, la pénalité se résume à trois mois d’intérêts.
Payer la pénalité
Certains prêteurs vous permettent d’ajouter le montant de cette pénalité à votre solde hypothécaire (ce qui signifie que vous paierez davantage d’intérêts). Sinon, vous pouvez simplement payer la pénalité directement.
Dans la mesure du possible, attendez l’échéance de votre prêt hypothécaire actuel avant de le changer. Vous éviterez ainsi toute pénalité. Si vous ne le pouvez pas, il existe des calculateurs qui évaluent ce que vous devrez payer en pénalité. Cependant, pour obtenir un chiffre exact, mieux vaut communiquer avec votre prêteur ou un courtier hypothécaire.
Si vous n’êtes pas sûr d’obtenir les conditions les plus favorables en matière de pénalités, communiquez dès aujourd’hui avec un courtier des Centres hypothécaires Dominion! Il pourra vous aider à trouver le produit hypothécaire qui répond le mieux à vos besoins.