Qu’est-ce qui arrive à votre maison après une séparation?.
En grandissant, la plupart des gens rêvent d’une vie de conte de fées, à filer le parfait bonheur avec l’âme sœur. Malheureusement, la réalité est parfois différente, et ce n’est pas tous les couples qui sont éternels. De fait, les statistiques récentes indiquent qu’au Canada, 38 % de tous les mariages finissent par un divorce.
La séparation, que ce soit un divorce ou la rupture d’une union de fait, n’est jamais facile. Perdre une personne proche (que ce soit ou non pour un mieux) est douloureux. Toutefois, ce n’est pas pour autant que vous devez aussi perdre votre maison. La plupart des gens qui vivent une séparation pensent n’avoir d’autre choix que de vendre la maison et en partager le prix, selon les termes du contrat de mariage ou de l’accord de séparation. Je peux vous dire qu’il y a une autre solution.
L’option du rachat de la part du conjoint est méconnue dans le monde des prêts hypothécaires. Il est grand temps de la faire connaître. Ce n’est pas tous les séparés qui voudraient rester dans leur maison. Cependant, certains seraient heureux de le faire pour conserver des racines – surtout ceux qui ont des enfants à l’école et qui sont heureux dans leur quartier. Le programme de rachat de la part du conjoint est idéal pour eux.
Le programme de rachat de la part du conjoint est appuyé par les trois assureurs hypothécaires du Canada (Société canadienne d’hypothèques et de logement, Sagen et Canada Guaranty). Il vise à permettre à une des parties de refinancer la maison commune jusqu’à concurrence de 95 % de la valeur de son évaluation. Pour que vous soyez admissible au programme, il faut que vous et votre ex-partenaire figuriez tous deux sur le titre de la propriété. Le programme permet aussi de payer des dettes au-delà de l’accord de séparation, ce qui aide aussi au bon déroulement de la transition.
Vous pensez peut-être que c’est bel et bien, mais que vous n’avez pas les moyens. Ce n’est pas dit! Certes, il peut être très coûteux d’acheter une maison, même si c’est de votre partenaire. Heureusement, le programme de rachat de la part du conjoint a été conçu de façon à VOUS aider. Il facilite les choses en permettant l’intervention d’un cosignataire, comme un membre de la famille ou votre nouveau partenaire.
Si vous vous séparez et tenez à conserver la maison que vous partagiez, vous aurez besoin des éléments suivants :
1. Une évaluation
Vous avez peut-être déjà obtenu une évaluation aux fins de la compensation des éléments d’actif. Cependant, certains prêteurs n’accepteront pas cette évaluation à moins qu’elle ait été commandée par un tiers En outre, l’évaluation doit dater de moins de 90 jours (et encore moins, pour certains prêteurs), pour assurer son exactitude. Si l’évaluation dont vous disposez remonte à plus de 90 jours, vous devrez en obtenir une nouvelle.
2. Un accord de séparation signé
Vous devez fournir au prêteur une copie signée de votre accord de séparation. La répartition des biens doit y être clairement indiquée.
3. Une convention d’achat-vente
Ce document indiquera qui est le nouveau propriétaire.
4. Une lettre d’emploi ou un bordereau de paie récent
Le prêteur le demandera pour s’assurer de votre capacité d’assumer vos versements hypothécaires.
5. Liste de dettes à rembourser
Une option unique est offerte de rembourser des dettes au-delà de l’accord de séparation. Sinon, les fonds peuvent seulement servir à racheter la part de l’autre propriétaire ou à rembourser des dettes communes expressément notées dans l’accord de séparation signé.
Tourner la page peut être difficile, mais ce programme vous permet de sauvegarder une partie de vos habitudes et de votre sécurité en vous permettant – à vous et à vous enfants – de rester dans la maison à laquelle vous êtes attachés.